Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco plastique
M. Granet Eric

Numéro de dépôt :
3901384
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Eco plastique de Granet Eric

Présentation de la marque Eco plastique

Déposée le 29 février 2012 par monsieur Granet Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Eco plastique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Granet Eric domicilié(e) 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Granet Eric domicilié(e) 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France.

La marque Eco plastique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco plastique est expirée depuis le 1 mars 2022.

Granet Eric a également déposé les autres marques suivantes : eco-pvc éco-pvc eco pvc éco pvc , eco plastic eco-plastic


M. Granet Eric - 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France


M. Granet Eric - 31 route des 2 villages - 24680 - LAMONZIE ST-MARTIN - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683738 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ;

Gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Fils à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.